MAPA

MAPA Prestations d’externalisation de la conversation des archives physiques de l’Inserm.

CPV: 79995100 Archiving services
spriocdháta:
Lún. 27, 2025, 4 i.n.
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
MAPA
clárlann:
INSERM
uimhir dámhachtana:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : INSERM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAPA
Description : MAPA
Identifiant de la procédure : 1a9bd71a-ff72-4872-bc28-5a85237d9e7e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 101 rue de Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75654
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d’externalisation de la conversation des archives physiques de l’Inserm.
Description : Prestations d’externalisation de la conversation des archives physiques de l’Inserm.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Paris

5.1.3 Durée estimée

Durée : 72 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale
Critère :
Type : Prix

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Favoriser la concurrence en permettant l'amortissant des coûts du transfert des archives.
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : INSERM - Comité consultatif national du règlement amiable des différends relatif aux marchés publics.
Organisation chargée des procédures de recours : INSERM - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : INSERM - TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : INSERM
Numéro d’enregistrement : 18003604800080
Département : Département des affaires financières
Adresse postale : 101 rue de Tolbiac Direction des affaires financières 5ème étage
Ville : Paris cedex 13
Code postal : 75654
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service Achat
Adresse électronique : achat@inserm.fr
Téléphone : 0601321257
Adresse internet : https://www.inserm.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Autres points de contact :
Nom officiel : Comité consultatif national du règlement amiable des différends relatif aux marchés publics.
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 71b69b06-eb64-48e4-bef3-8c5135d3b63f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/07/2025 23:26 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00465675-2025
Numéro de publication au JO S : 134/2025
Date de publication : 16/07/2025