Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)

<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/> <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>

CPV: 34115000 Other passenger cars, 34115300 Second-hand transport vehicles, 34137000 Second-hand goods vehicles, 34140000 Heavy-duty motor vehicles
spriocdháta:
Meith. 24, 2025, nóin
cineál spriocdháta:
tairisceana
áit fhorghníomhaithe:
Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)
clárlann:
Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
uimhir dámhachtana:
2025-054

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>
Identifiant de la procédure : 358e89bb-a8f8-4877-88bc-73f309b6add8
Identifiant interne : 2025-054
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34137000 Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cma Formation Mont-de-Marsan, 170 Chem. Gustave Eiffel, 40000 Mont-de-Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>
Identifiant interne : F-PF-1649421

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34115300 Véhicules de transport d'occasion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34137000 Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cma Formation Mont-de-Marsan, 170 Chem. Gustave Eiffel, 40000 Mont-de-Marsan
Ville : Mont-de-marsan
Code postal : 40000
Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/07/2025
Durée : 2 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/06/2025 14:00 +02:00
Lieu : Bordeaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1D71B57A-FEBE-A568-556FCBDFB4E037AC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 86248
Adresse postale : 46 Rue General De Larminat
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : GOMEZ Gérard
Téléphone : 0556999100
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 1D71B598-0A9F-52FA-4F424C5C1C603B67
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 1D71B5A6-0F11-CC71-5586FB7CD66658A0
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 1D71B5B4-AF75-B90F-6CF1F82B818671B5
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : 0556993800
Télécopieur : 0556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d6132d11-eeb0-4829-9409-a7ff37fe6dd4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/05/2025 18:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00327765-2025
Numéro de publication au JO S : 97/2025
Date de publication : 21/05/2025