Marché de services d'assurance Assurance - Dommages aux biens et risques annexes Assurance - Responsabilité et risques annexes Assurance - Flotte automobile et risques annexes Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez Assurance - Risques statutaires du …
Zavarovanje prevoznih sredstev MORS v letih 2026 in 2027: Prvi sklop: zavarovanje cestnih motornih vozil MORS v letih 2026 in 2027 (za čas od 01. 01. 2026 do 31. 12. 2027); Drugi sklop: zavarovanje vodnih plovil MORS v letih 2026 in 2027 (za čas od 01. 01. 2026 do 31. …
Marché de services d'assurance Assurance - Dommages aux biens et risques annexes Assurance - Responsabilité et risques annexes Assurance - Flotte automobile et risques annexes Assurance - Risques statutaires du personnel de Douarnenez Communauté Assurance - Risques statutaires du personnel de la Ville de Douarnenez Assurance - Risques statutaires du …
Services assurances pour Roi Morvan Communauté Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilités et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance navigation
En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué par la ville de Balaruc-les-Bains, son C.C.A.S. et son service des campings municipaux (EPIC). La ville de Balaruc-les-Bains a été désigné coordonnateur du groupement par convention constitutive, pour agir pour son propre compte …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Union Départementale et d'Intérêt Social (UDSIS) Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus » Assurances « Embarcations » Assurances «Tous Risques Expositions et oeuvres d'art »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SPL Société d'exploitation des ports de pêche de Cornouaille Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes » Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses …