La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Ville et du C.C.A.S. de Chelles dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est coordinatrice exclusivement pour la procédure de passation. Les lots n°1 ,2 et 3 sont passés dans le cadre …
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances assurance couvrant les dommages aux bien de la ville de Donzère- 33 048m² assurance flotte automobile - Garantie de …
Marché de service d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la ville d'Illzach Marché de service d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les besoins de la ville d'Illzach
Chaque lot peut être attribué séparément ou ensemble. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Pour le lot 2 (responsabilité civile), la communauté de communes agit à la fois pour elle-même et en tant que coordonnateur d'un groupement de commande avec le CIAS, chaque entité concluant ensuite un …
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> <br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
L'appalto è suddiviso nei seguenti undici lotti: lotto n. 1 - Polizza di assicurazione all risks danni diretti materiali e danni da interruzione di esercizio, lotto n. 2 - Polizza di assicurazione responsabilità civile verso terzi (RCT) e verso i prestatori di lavoro (RCO), lotto n. 3 - Polizza di …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS POUR LA VILLE DE VITROLLES. Le marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5), par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la …
GROUPEMENT DE COMMANDES DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE BOISSY-SAINT-LEGER ET LE CCAS DE BOISSY-SAINT-LEGER DOMMAGES AUX BIENS Responsabilité civile Flottes automobile
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le marché a pour objet les prestations d'assurance pour le compte de l'AMF et de ses collaborateurs Le présent lot a pour objet de garantir la couverture de l'AMF contre les risques de dommages aux biens et risques annexes Le présent lot a pour objet de garantir la couverture de …