INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DES QUARTIERS DU VAL DE L'AURENCE, DE LA BASTIDE, DU VIGENAL ET DE BEAUBREUIL A LIMOGES (EN 2 LOTS) CHANTIER D'INSERTION ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DU VAL DE L'AURENCE CHANTIER D'INSERTION ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS PUBLICS DE LA BASTIDE, DU VIGENAL …

MARCHÉ RÉSERVÉ À DES STRUCTURES D’INSERTION PAR L’ACTIVITÉ ECONOMIQUE OU A DES STRUCTURES ÉQUIVALENTES La commune de Saint-Palais-sur-Mer s’est engagée à faire en sorte que la commande publique puisse contribuer à la cohésion sociale sur son territoire. Dans cette dynamique, l’accès aux droits pour tous, et notamment le droit au …

Le présent accord-cadre réservé aux structures d'insertion par l'activité économique, telles que définies à l'article L.2113-13 du code de la commande publique et à l'article L5132-4 du code du travail, a pour objet l'insertion des publics cibles par la réalisation de prestations de création et d'entretien des espaces verts de …

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cette consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien …