Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des établissements du GHT de la Mayenne et du Haut Anjou Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes" pour le compte des établissements suivants : - CH LAVAL - CH HAUT ANJOU - CH …
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS - Dommage aux biens, Responsabilité civile, Flotte Automobile, Protection juridique Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Flotte automobile Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus
Conforme pliegos de condiciones Seguro conjunto de flota de vehículos del Ayuntamiento de San Sebastián de La Gomera Seguro de responsabilidad civil general del Ayuntamiento de San Sebastián de La Gomera Seguro de vida e invalidez del personal del Ayuntamiento de San Sebastián de La Gomera
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DAX. Le présent lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la ville de Dax Le présent lot a pour objet l'assurance des responsabilités et des risques annexes pour …
Le marché est composé de 5 lots Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle assurance des dommages aux biens et des risques annexes Le lot 2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …
Předmětem plnění Veřejné zakázky je soubor pojišťovacích služeb pro Jihomoravský kraj, příspěvkové organizace zřizované Jihomoravským krajem, jakož i další právnické osoby zřizované/založené Jihomoravským krajem, jejichž seznam je obsažen v příloze č. 8 Výzvy. Pojištění zahrnuje zejména pojištění majetku, pojištění obecné odpovědnosti, pojištění odpovědnosti v rámci ochrany osobnosti, pojištění profesní odpovědnosti …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens et Locataires non assurés Assurance Responsabilité civile générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Flotte Automobile Assurance Responsabilité civile des dirigeants
Souscription de différents contrats d'assurance Dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents-élus