De gemeente Lelystad wil een nieuwe aansprakelijkheidsverzekering afsluiten met een minimale looptijd van 3 jaren. . Het betreft een aansprakelijkheidsverzekering voor gemeentes inclusief een Goedwerkgeverschapsdekking. .
Chiffrage de variantes imposées non prévu. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet …
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Charbonnières-les-Bains. Le marché fait l'objet d'un allotissement en 6 lots Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le compte de la Fondation Hôpital Adolphe De Rothschild. Le marché est conclu pour une période de 4 ans fermes courant du 1er janvier 2026 à 0 heure au 31 décembre 2029 à minuit. DEFINITION DES GARANTIES : …
GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEL SERVIZIO DI COPERTURE ASSICURATIVE DELL'UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI ROMA TOR VERGATA All Risks Patrimonio dell'Ente RCT/O RC Patrimoniale Infortuni cumulativa Kasko Dipendenti in Missione
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance de la Ville et du CCAS de La Réole. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché. …
Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre : responsabilité civile hospitalière, atteinte à l'environnement, RIPH et protection juridique Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre : responsabilité civile hospitalière, atteinte à l'environnement, RIPH et protection juridique
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour l’ANSM. Le présent lot a pour objet assurance des dommages aux biens et des risques annexes Le présent lot a pour objet assurance des responsabilités et des risques annexes Le présent lot a pour objet assurance assistance …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE …
La présente consultation est ouverte à prestations supplémentaires, variantes encadrées et/ou libres dont les modalités sont prévues dans les documents de consultation Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques