marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Landrecies la description est intégrée dans le DCE responsabilité et risques annexes flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité protection fonctionnelle agents/élus risques statutaires du personnel - le candidat doit répondre à …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de bénodet Assurance des dommages aux biens et risques annexe Code CPV : 66515000-03 Assurance des responsabilités et risques annexes Code CPV 66516000-0 Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Code CPV 66514110-0 Assurance de …
Contrats d'assurance de la commune d'Arradon Biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile Véhicule tourisme, utilitaires, machine et embarcation Protection juridique et contentieux Protection fonctionnelle des agents et des élus Prestations statutaires
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de DARNETAL. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Plouarzel Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents / élus Cyber risques
services d assurances pour la commune de Suresnes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance des prestations statutaires assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents Risques statutaires du personnel
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la commune de Sainte-Gemmes-Sur-Loire Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des prestations statutaires
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 4 lots : Risques automobiles, Risques de dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique de la ville et Protection Fonctionnelle des Agents et des élus Le …
Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent les Essarts Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 : assurance …