Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Collectivité de Saint-Barthélemy. Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Collectivité. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant …
Servizi assicurativi comune di Azzano Decimo 2025/2029 Procedura aperta per l’affidamento dei servizi assicurativi per il Comune di Azzano Decimo LOTTO 1 - ALL RISK PATRIMONIO Procedura aperta per l’affidamento dei servizi assicurativi per il Comune di Azzano Decimo - LOTTO 2 POLIZZA RCT/O Procedura aperta per l’affidamento dei servizi …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Livarot - Pays d'Auge Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie á …
ASSURANCES DOMMAGE AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE PROTECTION FONCTIONNELLE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS ACCIDENTS CORPORELS
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CAULNES. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité …
Servizi assicurativi Responsabilita civile e patrimoniale dell Ente Lotto 1 e Tutela legale Lotto 2 Responsabilita civile e patrimoniale dell Ente Tutela legale dell Ente
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Syndicat Eau du Bassin Caennais Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Wintzenheim composé de 4 lots : « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Risques statutaires du personnel » - Lot …
DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉS CIVILES ET DÉFENSE RECOURS PROTECTION FONCTIONNELLE ET PROTECTION JURIDIQUE DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers et immobiliers garantir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif ou encore la responsabilité …
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …