S.U.A. per il Comune di Monte San Giusto. Procedura aperta accelerata di rilevanza comunitaria per l'affidamento dei servizi assicurativi dell'ente n.7 lotti. 1 All Risks Patrimonio 2 RCT/RCO 3 RC PATRIMONIALE 4 TUTELA LEGALE 5 INFORTUNI CUMULATIVA 6 ARD VEICOLI AMM.RI E DIP.TI 7 RCA/ARD LIBRO MATRICOLA
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes du Pays de Conches. Les marchés seront signés et notifiés par le coordonnateur, au nom et pour le compte du groupement, et seront exécuté techniquement également par le coordonnateur, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de …
SUA VE P/C COMUNE DI SAN MICHELE AL TAGLIAMENTO. PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI SAN MICHELE AL TAGLIAMENTO PER IL PERIODO DAL 31/12/2025 al 31/12/2029 (6 LOTTI) ALL RISK PATRIMONIO RCT/O TUTELA LEGALE RC PATRIMONIALE INFORTUNI CUMULATIVA RCA LIBRO MATRICOLA
Le SICTOBA procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Dommages aux biens et risques annexes Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : Lot n° 1 : Offre de base Responsabilité et risques annexes Pour …
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection fonctionnelle Flotte-automobiles et auto-mission Individuelle accident et assistance
Contrat d'assurance de la Ville de Marseille - 5 lots Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus » Assurances « Embarcations » Assurances «Tous Risques Expositions et oeuvres d'art »
Souscription des marchés d'assurances pour la ville et pour le CCAS de Nueil-Les-Aubiers au 1er janvier 2026 Prestations d'assurances pour dommages aux biens et risques annexes. Se reporter au DCE pour description plus complète. Prestations d'assurances pour responsabilité civile et défense recours. Se reporter au DCE pour description plus complète. …
La présente consultation porte sur le lot n° 1 « assurance de protection juridique » d'un marché de services ayant pour objet des prestations d'assurance de protection juridique et de responsabilité civile au bénéfice des Sénateurs en leur qualité d'employeur. Le lot n° 2 « assurance de responsabilité civile » …
Marché de prestations de services d'assurances Lot 1: Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2: Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3: Flotte automobile et Risques annexes Lot 4: Protection juridique
Servizi assicurativi per il Comune di Porcia Servizi assicurativi per il Comune di Porcia - lotto 1 - Polizza All Risk Patrimonio Servizi assicurativi per il Comune di Porcia - Lotto 2 - Polizza RCT/O Servizi assicurativi per il Comune di Porcia - Lotto 3 Polizza tutela legale Servizi assicurativi …