Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
Servicios de diversas pólizas de seguros para el Consorcio para la Construcción, Equipamiento y Explotación del Laboratorio de Luz Sincrotrón Póliza de seguro de Responsabilidad civil de directivos
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par prix forfaitaire. La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour …
Le présent marché a pour objet la conclusion d’un contrat d’assurance au bénéfice des salariés de Partenamut, de MEDEXEL, de l’UCMI et du CIAS en vue de l’octroi d’une rente en cas d’incapacité de travail/d’invalidité résultant d’une maladie, d’un accident ou d’une grossesse ou d’un accouchement. Le présent marché a …
Le marché public a pour objet la fourniture de prestations d'assurances destinées aux Transports en Commun de l'Agglomération Troyenne. Les prestations d'assurances demandées dans le cadre du marché sont les suivantes : Assurance Responsabilité civile ; Assurance Responsabilité civile des dirigeants ; Assurance Protection juridique ; Assurance Dommages aux biens …
GARA EUROPEA TELEMATICA A PROCEDURA APERTA PER L’AFFIDAMENTO DEI CONTRATTI DI APPALTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI JESOLO (7 LOTTI) Servizio di copertura assicurativa contro i danni a fabbricati e beni mobili Servizio di copertura assicurativa della responsabilità civile verso terzi e prestatori d'opera Servizio di copertura assicurativa della …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE DE MENNECY (5 lots) : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et …
SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI ORISTANO lotto 1 RCT/RCO LOTTO 2 - ALL RISKS LOTTO 3 - INFORTUNI LOTTO 4 - RC PATRIMONIALE LOTTO 5 -RCA LIBRO MATRICOLA
Assurance relative aux risques statutaires Assurances relative aux risques statutaires
2025/12 Prestations d'assurances de la ville de Pertuis et de son CCAS Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 Tous risques Expositions Lot 3 Flotte automobile et risques annexes Lot 4 Protection fonctionnelle des agents et des élus