Assistance pour l'accompagnement de communes (ou établissements publics territoriaux) à l'intégration des principes d'économie circulaire dans le cadre d'opérations de rénovation ou de réhabilitation de bâtiments publics Assistance pour l'accompagnement de communes (ou établissements publics territoriaux) à l'intégration des principes d'économie circulaire dans le cadre d'opérations de rénovation ou de …
Obiectul prezentului Contract de Servicii este elaborarea Studiului de Fezabilitate pentru largirea la 3 benzi pe sens a Autostrazii A1 Bucuresti-Pitesti, in conformitate cu prevederile Caietului de Sarcini si ale legislatiei in domeniu. In conformitate cu prevederile art. 160 alin. (1) din Legea nr. 98/2016 cu modificarile si completarile ulterioare, …
La Métropole de Lyon, créée au 1er janvier 2015, est dotée de la compétence de création, aménagement, entretien et gestion de réseaux publics de chaleur ou de froid urbains. Le présent marché a pour objet général de réaliser le schéma directeur de 6 réseaux de chaleur et un réseau de …
Etude historique, documentaire et de vulnérabilité (Infos)- Diagnostic environnemental (DIAG) Études géotechniques et premières actions de mise en sécurité Etude historique, documentaire et de vulnérabilité (INFOS) Diagnostic environnemental (DIAG)
La mission est une démarche de construction d'une stratégie territoriale collective en matière de mobilisation de la ressource et pour la sécurisation de l'alimentation en eau potable. La complexité du besoin avec des prestations à dominante de conception/méthode explique le recours à une procédure formalisée avec négociation La mission est …
Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de …
La présente consultation a pour objet la mise à jour et réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales des Communes Littorales (Beausoleil, Gorbio, Sainte-Agnès, Castellar, Menton et Castillon) en y intégrant les résultats des schémas directeurs existants et récents des communes de Roquebrune Cap Martin …
La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique. Le présent marché ne fait pas non plus l'objet d'un fractionnement en tranches ou bons de commande. Appui à l'Aménagement du territoire municipal et adaptation au changement climatique -République dominicaine
Le présent accord-cadre concerne la réalisation d'études de faisabilité photovoltaïque en toitures, ombrières et espaces anthropisés sur le territoire de Nîmes Métropole. La Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole et ses communes membres du service Conseil en Energie Partagé (C.E.P.) souhaitent réaliser des projets d'installation photovoltaïque sur leur patrimoine communal. Afin …
Il s'agit d'un marché sans lot mais décomposé en tranches, une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le délai d'exécution pour la tranche ferme est fixé à 2 mois et le délai d'exécution pour tranche optionnelle est fixé à 1 mois Il s'agit d'un marché sans lot mais décomposé en …