Souscription et gestion de contrats d'assurances pour Oise Habitat - 7 lots Lot 1 : Dommages aux biens Lot 3 : Flotte automobile et auto missions Lot 2 :Responsabilité générale et responsabilité civile maître d'ouvrage Lot 5 : Individuelle accidents Lot 4 : Responsabilité civile des dirigeants Lot 6 : …
Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour la Commune de Cogolin Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour la Commune de Cogolin
Souscription des contrats d'assurances pour la commune et le CCAS de CACHAN Commune : Superficie à assurer : 104 555,74 M² CCAS : Superficie à assurer : 5045,30 M² Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base et à la solution alternative n°1 portant sur les niveaux de …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Service d'assurances de prévoyance complémentaire Service d'assurances complémentaire santé
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la C.A Pays Foix-Varilhes et du C.I.A.S. de l'agglomération, dans le cadre d'un groupement de commandes dont la communauté d'agglomération est coordonnatrice. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des …
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrat d'assurance à adhésion facultative portant sur la prévoyance et la complémentaire santé des agents du Pouvoir Adjudicateur. Complémentaire santé Prévoyance
DIVISION EN 5 LOTS Superficie approximative à assurer : 13 722 m² Masse Salariale : 512 453 euro(s) nombre approximatif de véhicules : 13 MASSE SALARIALE 512 453 euro(s)20 AGENTS ET 23 ELUS Masse salariale CNRACL HORS CHARGES estimée à environ : 408 003 euro(s)Masse salariale IRCANTEC HORS CHARGES estimée …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles de SAINT-JOSEPH. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes …
Souscription du contrat d'assurance " Risques statutaires du personnel " au profit de la VILLE DE VERSON. Assurance " Risques statutaires du personnel " - la prestation supplémentaire éventuelle est définie á l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières