Souscription d'un contrat d'assurance pour la Ville de PERIGUEUX : Assurance des prestations statutaires Souscription d’un contrat d’assurance pour la Ville de PERIGUEUX : Assurance des prestations statutaires
Assurance complémentaire santé Assurance complémentaire santé
Contratación de las Pólizas de Seguro de Vida y accidentes del personal del Excmo. Ayuntamiento de Bilbao y del personal de las entidades del sector público dependientes del mismo adheridas. Contratación de las Pólizas de Seguro de Vida y accidentes del personal del Excmo. Ayuntamiento de Bilbao y del personal …
Le présent marché concerne la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les risques statutaires pour l'ensemble du personnel de la ville de Vertou cotisant à la C.N.R.A.C.L. Sous réserve des garanties souscrites par l’assuré et mentionnées aux conditions particulières, le contrat prend en charge les conséquences des risques …
Renouvellement des polices d'assurances du SDE 18 Assurance "Incendie Divers Dommages aux Biens" Assurance "Responsabilité civile générale" Assurance "Responsabilité civile maîtrise d'œuvre" Assurance "Flotte automobile" Assurance "Risques statutaires" Assurance "Protection juridique générale" Assurance "Protection Juridique Pénale des Agents territoriaux et des Administrateurs"
Ce marché couvre l'ensemble des besoins de la collectivité en terme d'assurance : Dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et fonctionnelle et assurance statutaire. Ce marché est divisé en 5 lots. DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE FLOTTE AUTOMOBILE - AUTOCOLLABORATEUR PROTECTION JURIDIQUE ET PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE STATUTAIRE
Ensemble des contrats d'assurance : Les prestations d'assurance sont réparties en sept lots distincts, couvrant les risques liés à l'activité de la collectivité : Lot n°1 - Assurance Responsabilité Civile Lot n°2 - Assurance Protection Fonctionnelle Lot n°3 - Assurance Protection Juridique Lot n°4 - Assurance Automobile Lot n°5 - …
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Gâtinais Val-de-Loing Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité - agents - élus Assurance des …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Union Départementale et d'Intérêt Social (UDSIS) Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques …
-Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières -Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont …