4 lots pour assurance responsabilité civile, prestations statutaires et risques juridiques assurance des responsabilités et des risques annexes - CH COTENTIN assurance des responsabilités et des risques annexes - EHPAD assurance de la protection juridique assurance des prestations statutaires
SERVICES D'ASSURANCES POUR DOMITIA HABITAT Le présent appel d'offre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour DOMITIA HABITAT. Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique …
L'ensemble des établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence renouvelle leurs marchés d'assurances Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous …
Chiffrage de variantes imposées non prévu. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet …
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Charbonnières-les-Bains. Le marché fait l'objet d'un allotissement en 6 lots Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance de la Ville et du CCAS de La Réole. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché. …
Marché d'assurances complémentaire santé et prévoyance au profit des agents du groupement de commande porté par la Communauté de Communes Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons LOT1 Mise en place d'un marché d'assurances complémentaire santé à adhésion facultative pour les agents LOT2 Mise en place d'un marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : prestation de service d'assurance au bénéfice des communes de LENTILLY et SAIN BEL et de la Communauté de Communes du PAYS DE …
Groupement de commande de service des assurances pour la ville et le CCAS de Fontaine Dommage au biens responsabilité civile protection juridique protection fonctionnelle flotte automobile indiciduelle accident droits statutaire
Krankentaggeldversicherung UVG Versicherung UVG-Zusatzversicherung Krankentaggeldversicherung UVG Versicherung UVG-Zusatzversicherung