L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance-accidents obligatoire LAA du personnel communal non obligatoirement assuré auprès de la SUVA, d’assurance-accidents complémentaire LAA et d’assurance collective contre les accidents hors LAA. L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance-accidents obligatoire LAA du personnel communal non obligatoirement assuré auprès de la …
L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance-accidents obligatoire LAA du personnel du GSIS, d’assurance-accidents complémentaire LAA et d’assurance collective contre les accidents hors LAA. L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance-accidents obligatoire LAA du personnel du GSIS, d’assurance-accidents complémentaire LAA et d’assurance collective contre les accidents hors LAA.
Le marché porte sur le renouvellement du « paquet » d’assurances de personnes de la Commune de Morges, soit un seul assureur pour l’ensemble des assurances concernées suivantes : * Assurance accident obligatoire selon la LAA * Assurance accident complémentaire à la LAA * Assurance perte de gain par suite …
MARCHE D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE ET LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER Dommages aux biens Tous risques exposition Responsabilité civile Parc automobile Assurance embarcations Risques statutaires Cyber risques
Marché public d'assurances Groupement entre la commune de Sauveterre-de-Guyenne (coordinateur) et le CCAS de Sauveterre-de-Guyenne. Lots : Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile - défense recours Lot 3 : Flotte automobile et accessoires Lot 4 : Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale …
Le marché concerne l'assurance des biens et des personnes de la commune : Lot n°1 : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle Lot n°2 : obligations statutaires Lot n°3 : flotte automobile et auto-mission Assurance dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle Assurance obligations statutaires …
La présente publicité porte sur la consultation relative aux services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans, son CIAS et l'EHPAD "La Chaumière Fleurie. Coordonnateur du groupement de commandes: Communauté de communes du Pays d'Orthe et Arrigans (CCPOA) Membres du …
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance garantissant les risques Responsabilité civile - Dommages aux biens - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique et Navigation pour la Ville et le CCAS- le marché prendra effet le …
Le marché concerne la souscription de deux contrats d'assurance pour la couverture des prestations statutaires à la charge de la Ville de Bohain en Vermandois en cas : - de décès, accidents ou maladies imputables au service ou maladies professionnelles, maladie de type longue maladie et maladie longue durée, temps …
Marché de services ordinaires composé de 2 lots qui a pour objet la souscription de contrats de prévoyance pour des frais de santé et de prévoyance Incapacité, Invalidité et Décès à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de la SVU (37 salariés). Les 2 lots sont les suivants : - …