Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription d‘un contrat collectif de prévoyance « frais de santé » pour l'ensemble du personnel des Offices Publics de l'Habitat adhérents au groupement de commande, à titre obligatoire, pour le personnel de droit privé et, à titre facultatif, pour les fonctionnaires publics …
Marché public de prestation d'assurances. Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances (Responsabilité Civile, Dommages aux biens et d'Assistance/rapatriement) pour les besoins de l'EPA FranceAgriMer. Contrat qui garantie l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité qu'il peut encourir en raison des dommages corporels, matériels, immatériels consécutifs …
La présente consultation a pour objet la souscription d'une convention de participation pour la mutuelle complémentaire soins santé des agents de la Ville et du CCAS de Saint-Leu. Les personnes intéressées par la convention sont les agents de droit public ou privé et les agents retraités dont le dernier employeur …
La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Elle concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS du PAS-DE-CALAIS. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant …
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Villeneuve-Tolosane Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
ASSURANCES - 4 LOTS RESPONSABILITE CIVILE FLOTTE AUTOMOBILE CYBER RISQUES RISQUE STATUTAIRE
Conclusion d’une assurance accident complémentaire à la LAA et d’une assurance collective d’indemnité journalière en cas de maladie Conclusion d’une assurance accident complémentaire à la LAA et d’une assurance collective d’indemnité journalière en cas de maladie
L’accord-cadre a pour objet la souscription d'une assurance Individuelle Accident Risque Agression pour les organismes de Sécurité sociale. L’accord-cadre a pour objet la souscription d'une assurance Individuelle Accident Risque Agression pour les organismes de Sécurité sociale.
Der gives tilbud på en samlet aftale indeholdende firmapensionsordning til samtlige nuværende og fremtidige funktionærer samt sundhedsforsikring til samtlige nuværende og fremtidige medarbejdere. Der gives tilbud på en samlet aftale indeholdende firmapensionsordning til samtlige nuværende og fremtidige funktionærer samt sundhedsforsikring til samtlige nuværende og fremtidige medarbejdere.
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