Conformément aux articles L. 2113-10 du Code de la Commande Publique et au regard des sujétions techniques des prestations à réaliser, le marché contient 5 lots  Lot 1. : Responsabilité Civile-Exploitation et risques annexes  Lot 2. : Protection Juridique de la personne morale  Lot 3. : Dommages …
Servizio assicurativo di responsabilità civile generale/RCO del Comune di Trieste Servizio assicurativo di responsabilità civile generale/RCO del Comune di Trieste
Gulbenes novada pašvaldības nekustamo īpašumu, mantas un vispārējās civiltiesiskās atbildības apdrošināšana Gulbenes novada pašvaldības nekustamo īpašumu, mantas un vispārējās civiltiesiskās atbildības apdrošināšana
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Tous Risques Expositions Protection Fonctionnelle
Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de CTG - lots 1 et 2 Assurance « Responsabilité Civile Générale » Assurance « Protection Fonctionnelle et Juridique »
Servicio de aseguramiento de Responsabilidad Civil General y Profesional del Hospital Intermutual de Levante Servicio de aseguramiento de Responsabilidad Civil General y Profesional del Hospital Intermutual de Levante
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur. La procédure est réalisée par un groupement de Commande le GAA77, composé du CCAS et de la Commune d'Avon (Coordonnateur). La présente consultation comporte les lots définis ci-dessous : Lot 1 : Dommages …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte Automobile et Auto Missions Assurance Risques statutaires
Servicio de Aseguramiento de la Responsabilidad Civil y Patrimonial del Servicio de Salud de Castilla-La Mancha Servicio de Aseguramiento de la Responsabilidad Civil y Patrimonial del Servicio de Salud de Castilla-La Mancha
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance responsabilité civile générale et Responsabilité civile maitres d'ouvrage Assurances responsabilité civile des dirigeants