La présente consultation concerne la passation d'un accord-cadre portant sur la réalisation de prestations de services d'assurance au profit d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) : la ComUE Lyon Saint-Etienne. Elle porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire (un titulaire par lot constituant l'accord-cadre) exécuté selon …
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM La Maison Pour Tous Assurance Dommages aux biens et risques annexes La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance Responsabilité et risques annexes Assurance Responsabilité civile …
Evida Service A/S ønsker forsikringstilbud på en eller flere af følgende delaftaler: Delaftale 1 All risk forsikring bygning, løsøre, meromkostninger og maskinkasko, Delaftale 2 Entreprise, Delaftale 3 Erhvervs- og produktansvar, Delaftale 4 Ledelsesansvar, Delaftale 5 Arbejdsskade, Delaftale 6 Motorkøretøj og Delaftale 7 Kollektiv ulykke. Der henvises til udbudsmaterialet. Aftalen skal …
Le présent marché concerne les prestations d'assurances IARD. Les prestations sont les suivantes : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle des agents et élus et assurance multirisque plaisance. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile Protection juridique Multirisque plaisance
ASSURANCES DOMMAGE AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE PROTECTION FONCTIONNELLE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS ACCIDENTS CORPORELS
Lire le dossier de consultation Les marchés sont souscrits dans le cadre d'un groupement de commande entre la Communauté de Communes Bastides Dordogne Périgord et le Centre Intercommunal d'Action sociale (CIAS) dont la CCBDP est coordonnateur Lire le dossier Lire le dossier Lire le dossier Lire le dossier Lire le …
La présente consultation a pour objet d'assurer l'opération de la ligne Est-Ouest du tramway de la Communauté urbaine Caen la mer comprenant la souscription des assurances construction du maître d'ouvrage suivantes : 1. Police Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage - RCMO 2. Police Tous Risques Chantier - TRC 3. Police Dommage …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE PLESLIN-TRIGAVOU. Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Flotte …
La présente consultation a pour objet d'assurer l'opération de la ligne Est-Ouest du tramway de la Communauté urbaine Caen la mer comprenant la souscription des assurances construction du maître d'ouvrage suivantes : 1. Police Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage - RCMO 2. Police Tous Risques Chantier - TRC 3. Police Dommage …