Votre recherche par Services d'assurance responsabilité civile
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Marché d'assurances du Sénat

Marché d'assurances du Sénat Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité et risques annexes Assurance flotte automobile et risques annexes Assurance assistance rapatriement - garantie individuelle accident Assurance risques numériques

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
10 septembre 2025 11:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Marché d'assurances du Sénat
Service d'adjudication:
Sénat
Numéro d'adjudication:
SENAT-DLMG-2025-06
Publication:
28 juin 2025 07:10
Prestations de services d'assurances

Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection Juridique

CPV: 66513100 Services d'assurance défense et recours, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66515200 Services d'assurance de biens, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
2 septembre 2025 17:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Prestations de services d'assurances
Service d'adjudication:
Mairie de Saint Vaast la Hougue
Numéro d'adjudication:
ASSUR2025
Publication:
28 juin 2025 07:08
Marché public de service d'assurances pour les besoins de la commune de Plougonvelin

Marché public de service d'assurances pour les besoins de la commune de Plougonvelin Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle agents / élus …

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66519000 Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage
Délai:
8 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Marché public de service d'assurances pour les besoins de la commune de Plougonvelin
Service d'adjudication:
COMMUNE DE PLOUGONVELIN
Numéro d'adjudication:
Publication:
28 juin 2025 06:31
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE CLERMONT L'HERAULT

Souscriptions des contrats d'assurances responsabilité civile, protection fonctionnelle, protection juridique, automobile, dommage aux biens RC PF PJ AUTO DAB

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66513100 Services d'assurance défense et recours, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
5 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE CLERMONT L'HERAULT
Service d'adjudication:
Mairie de Clermont l'Hérault
Numéro d'adjudication:
2025-08
Publication:
27 juin 2025 09:12
Services d'assurances pour la commune d'Amilly

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNE D'AMILLY et son CCAS Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous rsiques …

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
26 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Services d'assurances pour la commune d'Amilly
Service d'adjudication:
Maire d'Amilly
Numéro d'adjudication:
2512FCS-STATPA
Publication:
27 juin 2025 09:12
Prestation de services d'assurance

L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : …

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66513100 Services d'assurance défense et recours, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile, 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
Délai:
12 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Prestation de services d'assurance
Service d'adjudication:
Syndicat Mixte des Transports du Douaisis (SMTD)
Numéro d'adjudication:
PPP230-30/5073/2025-020
Publication:
27 juin 2025 09:04
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE

Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE Dommages aux biens et des risques annexes Responsabilités et des risques annexes Véhicules á moteur et des risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus …

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66514150 Services d'assurance de bateaux, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
21 août 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE
Service d'adjudication:
COMMUNE DE SENE
Numéro d'adjudication:
2025/FCS/0009
Publication:
27 juin 2025 08:32
Services d'assurances pour le SMED (8 lots)

Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots) Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit …

CPV: 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
15 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Services d'assurances pour le SMED (8 lots)
Service d'adjudication:
Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
Numéro d'adjudication:
20250001
Publication:
27 juin 2025 08:30
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR PROVENCE ALPES AGGLOMÉRATION

SERVICES D'ASSURANCE Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires et Cyber-risques Prestation d'assurance en RESPONSABILITÉ CIVILE Prestation d'assurance du PARC AUTOMOBILE de la collectivité Prestation d'assurance du RISQUES STATUTAIRES des agents de la collectivité Prestation d'assurance du CYBER RISQUES de la collectivité

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
25 septembre 2025 16:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR PROVENCE ALPES AGGLOMÉRATION
Service d'adjudication:
Provence Alpes Agglomération
Numéro d'adjudication:
Publication:
27 juin 2025 08:14
Marché d'assurance pour le commune de Grenade sur Garonne et le CCAS

Voir RC Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents - élus

CPV: 66510000 Services d'assurance, 66513000 Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier, 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur, 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes, 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
Délai:
12 septembre 2025 12:00
Type de délai:
Soumission d'offres
Lieu d'exécution:
Marché d'assurance pour le commune de Grenade sur Garonne et le CCAS
Service d'adjudication:
MAIRIE DE GRENADE SUR GARONNE
Numéro d'adjudication:
1
Publication:
27 juin 2025 08:04