Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB
OUVERTE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES ASSURANCE DE LA NAVIGATION
Marché de services d'assurance Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes" Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Assurance "Risques statutaires du personnel" Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Assurance "Multirisques garage"
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes LA DOMITIENNE Responsabilité Civile Protection Juridique Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus Flotte Automobiles + Missions Préposés et Elus Risques Statutaires Individuelle Accident Bateaux
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Dommages aux Biens Lot 2 :Responsabilité civile générale Lot 3:Protection juridique Lot 4:Protection fonctionnelle des élus et agents Lot 5:Garantie des accidents corporels et assistance
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Parthenay : Dommages aux biens - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridique des personnes physiques - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Dommages aux biens et risques annexes : la …
Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB
Marché de prestations d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Parthenay Gâtine : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridiques des personnes physiques Assurance Dommages aux biens et risques annexes. Deux variantes libres sont autorisées. …
SERVIZI ASSICURATIVI E RELATIVI CONTRATTI DI ASSICURAZIONE DELL’ENTE PER IL PERIODO 31/12/2025 – 31/12/2027 RCT/O RC PATRIMONIALE TUTELA LEGALE ALL RISKS INFORTUNI KASKO DIPENDENTI RCA LIBRO MATRICOLA CYBER RISK MULTIRISCHI VOLONTARI
Le DÉPARTEMENT DE SEINE MARITIME procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Pour les lots 3 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. …