LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …
SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI AVEZZANO TRIENNIO 2025-2028 ALL RISKS ALL RISKS OPERE DARTE RCT/O - Responsabilità Civile verso terzi e prestatori d'opera RESPONSABILITA' CIVILE PATRIMONIALE RESPONSABILITA' CIVILE AUTOVEICOLI E CVT - LIBRO MATRICOLA TUTELA LEGALE INFORTUNI
Souscription de différents contrats d'assurance Dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents-élus
MARCHES D'ASSURANCES (4 LOTS) -Lot 1 : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes -Lot 2 : Protection Fonctionnelle des agents et des élus -Lot 3 : Dommages aux Biens et risques annexes -Lot 4 : Risques Statutaires CNRACL Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Fonctionnelle des agents et des élus Dommages …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance dommages aux biens Assurance risques statutaires Assurance cyber-risques
SERVIZI ASSICURATIVI RISCHI DIVERSI PER L’AGENZIA REGIONALE PER LA PROTEZIONE DELL’AMBIENTE DEL FRIULI VENEZIA GIULIA PER IL QUADRIENNIO 2026-2029 LOTTO 1: ALL RISKS LOTTO 2: RCT/RCO LOTTO 3: RC PATRIMONIALE COLPA LIEVE LOTTO 4: INFORTUNI CONDUCENTI LOTTO 5: TUTELA LEGALE LOTTO 6: IFK VEICOLI IN MISSIONE LOTTO 7: CORPI NATANTI …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs pour BBO Communauté du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029. Dommages aux biens et risques annexes 2Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique Risques …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens RC Flotte auto Protection Juridique
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES HABITAT DE LA VIENNE-COOP CHARENTES MARITIME HABITAT Assurance « Dommages aux biens et risques annexes Habitat de la Vienne » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP …