Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …
Marché de services d'assurance Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques statutaires du personnel Protection juridique
Prestations de services d'assurance au bénéfice de la commune de Digoin Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection fonctionnelle Flotte automobiles Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement Cyber Risques
Procedura aperta telematica per l'affidamento del servizio di coperture assicurative di ASPES spa con aggiudicazione all'offerta economicamente più vantaggiosa ai sensi dell'art. 108, comma 1, del D. Lgs. 36/2023 RCT_O INFORTUNI CUMULATIVA TUTELA LEGALE D&O ALL RISKS
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile de la CCVCSO Assurance Dommages Aux Biens
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Collectivité de Saint-Barthélemy. Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Collectivité. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant …
Servizi assicurativi comune di Azzano Decimo 2025/2029 Procedura aperta per l’affidamento dei servizi assicurativi per il Comune di Azzano Decimo LOTTO 1 - ALL RISK PATRIMONIO Procedura aperta per l’affidamento dei servizi assicurativi per il Comune di Azzano Decimo - LOTTO 2 POLIZZA RCT/O Procedura aperta per l’affidamento dei servizi …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Livarot - Pays d'Auge Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie á …
ASSURANCES DOMMAGE AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE PROTECTION FONCTIONNELLE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS ACCIDENTS CORPORELS