MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'ORTHEZ EN 5 LOTS DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE - DEFENSE RECOURS FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La présente consultation couvrant cinq (5) lots est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot …
Marché de services d'assurance Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Assurance responsabilité et risques annexes Lot 3 : Assurance flotte automobile et risques annexes Lot 4 : Assurance protection juridique des personnes physiques Lot 5 : Assurance risques numériques
Assurances pour la Communauté de communes Vallée de l'Hérault Dommages aux biens immobiliers ou mobiliers Responsabilité civile et pénale de la collectivité et des élus Protection juridique Flotte automobile
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la Commande Publique. La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) …
Marché de services d'assurance Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes" Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Assurance "Risques statutaires du personnel" Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Assurance "multirisques garage"
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Tous Risques Expositions Protection Fonctionnelle
Marché public de prestation d'assurance Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques statutaires Assurance Cyber-risques
GARA EUROPEA A PROCEDURA TELEMATICA APERTA PER L’AFFIDAMENTO DI SERVIZI ASSICURATIVI IN FAVORE DI FORMEZ PA Lotto 1 - Elettronica, Furto, Incendio e RCT/O e RC della Proprietà Lotto 2 - - Infortuni, invalidità e TMC Lotto 3 - Responsabilità Civile Amministratori e Sindaci (D&O) Lotto 4 - RC Patrimoniale …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur. La procédure est réalisée par un groupement de Commande le GAA77, composé du CCAS et de la Commune d'Avon (Coordonnateur). La présente consultation comporte les lots définis ci-dessous : Lot 1 : Dommages …