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Fourniture de végétaux et produits horticoles
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique. Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application …
CPV: 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 03452000 Arbres, 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement, 03451300 Arbustes, 03451200 Bulbes de fleurs, 03450000 Produits de pépinière, 03121000 Produits horticoles, 24430000 Engrais d'origine animale ou végétale
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