Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire une mission de commissariat aux comptes pour les exercices 2025 à 2030 inclus, telle qu'elle ressort des textes réglementant la profession et des règles applicables aux Entreprises Sociales pour l'Habitat dont …
La présente consultation concerne l'organisation et la gestion des deux accueils collectifs de mineurs (ACM) extrascolaires communautaires situés sur les communes de Saint-Bonnet-le-Château et de Noirétable Organisation et gestion de l'accueil collectif de mineurs (ACM) extrascolaire communautaire situé sur la commune de Saint-Bonnet-le-Château Organisation et gestion de l'accueil collectif de …
MOYENS DE PAIEMENT POUR DES AIDES SOCIALES : carte prépayée et chèques d'accompagnement personnalisés Moyens de paiements pour des aides sociales : carte prépayée et chèques d'accompagnement personnalisés Moyens de paiements pour des aides sociales : carte prépayée et chèques d'accompagnement personnalisés
La présente consultation porte sur l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet : « CREATION, REQUALIFICATION ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE COMMUNE ». Le présent accord-cadre est passé en groupement de commande. Le coordonnateur du groupement de commande est l’Etablissement Public Territorial Plaine …
Une première consultation a été lancée avec un allotissement en 4 lots. A l'issue de cette procédure, seuls les lots 01 et 03 ont été attribués, les lots 02 et 04 ont été déclarés sans suite. La présente consultation porte uniquement sur les lots 02 et 04 non pourvus, et …
Le présent marché porte sur la gestion et l'organisation des marchés d'approvisionnement. Le présent marché porte sur la gestion et l'organisation des marchés d'approvisionnement.
Marché de prestation de relève et renouvellement de compteurs d'eau Prestation de relève des compteurs d'eau Prestation de renouvellement des compteurs d'eau
To deliver an Animating Shared Spaces, Louth Stories Through Art project to 300 individuals with 24 hours of meaningful and purposeful engagement (12 minimum). The project duration is two years. The maximum budget is €204,201 (exclusive of VAT), €251,168 inclusive of VAT. The project will explore stories of notable local …
Suivi- Animation Partielle du Pacte Territorial France Rénov Suivi- Animation Partielle du Pacte Territorial France Rénov
Les lots 1 et 2 ont précédemment été déclarés sans suite lors d'une procédure d'appel d'offres ouverte référencée 2025/012. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles ; il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins Location et installation de chalets …