souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE ROI. souscription de contrat assurance des responsabilités et risques annexes du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE …
contrato la suscripción por parte de SADECO de la póliza de Seguro de Responsabilidad Civil/Patrimonial contrato la suscripción por parte de SADECO de la póliza de Seguro de Responsabilidad Civil/Patrimonial
La présente consultation est lancée sous la forme d'un l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire de services d'assurances construction à prix provisoire dont le …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Chambre de métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle-Aquitaine. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes …
fsb ønsker tilbud på én eller flere af nedenstående delaftaler efter kriteriet om det økonomisk mest fordelagtige bud ud fra bedste forhold mellem pris og kvalitet:Delaftale 1: Bygnings-, løsøre-, teknisk- og ansvarsforsikringDelaftale 2: Glas- og sanitetsforsikringDelaftale 3: MotorkøretøjsforsikringDelaftale 4: ArbejdsskadeforsikringDelaftale 5: Kollektiv ulykkesforsikringDer henvises nærmere til de respektive kravspecifikationer i …
Souscription des contrats d’assurance pour le Syndicat Mixte SIZIAF Classification CPV : Objet principal : 66515000-3. 7 bâtiments d'activité pour une superficie totale de 18642 m². Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Classification CPV : Objet principal : 66513000-9 Classification CPV : …
Marché de services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes Services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 2 -Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 - …
Services d'assurances pour la commune de Maule (Dommages aux biens, RC, PJ, véhicules à moteur, PF) Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats, d'une assurance contre les risques pouvant engager la responsabilité civile d'ULISSE vis-à-vis de ses clients et à l'égard des tiers, et des assurances ad valorem des marchandises transportées et/ou stockées Le présent marché a pour objet la souscription de contrats …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …