Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité et risques annexes<br/> Flotte automobile et risques annexes<br/> Protection …
Předmětem veřejné zakázky je pojišťovací činnost ve vybraných odvětvích neživotních pojištění ve smyslu zákona č. 277/2009 Sb., o pojišťovnictví, ve znění pozdějších předpisů. Jedná se o převzetí vybraných pojistných rizik zadavatele dodavatelem (pojišťovnou) pojistnou smlouvou, poskytování plnění z ní a činností z takové pojišťovací činnosti vyplývajících. Předmětem veřejné zakázky je …
La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans les Cahiers des Clauses techniques Générales (CCTG) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) correspondants à chaque lot. Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus Responsabilité …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers …
Según documentos que rigen la contratación Seguro de responsabilidad civil de FIIAPP por riesgos de explotación, por accidentes de trabajo, productos/postproductos, daños a bienes confiados, contaminación súbita y accidental, defensa y fianzas, así como por daños en el edificio sede de FIIAPP frente al propietario del edificio Seguro de daños …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune d'Outreau Dommages aux biens et risques annexes Responsabilités et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents- élus
cette consultation en procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, avec une publicité assurée au niveau européen, (BOAMP + JOUE + Ouest-France) est engagée pour obtenir de nouvelles offres de la part des compagnies d’assurance. Les cinq marchés, d’une durée de 4 ans - 2026 à 2030 , portent sur 5 lots …
La présente consultation concerne des prestations d'assurances tant pour le compte du GIE ORAS (OUTILS ET RESSOURCES AGATE & SAT) que pour celui de ses membres :- la SPL AGATE dont le SIRET est 75210046100033 - la SEM SAT (Société d'aménagement du territoire) dont le SIRET est 33857190400055 - la …
Prestations de Services d'Assurances Dommages aux biens et Risques annexes - 1ère ligne Dommages aux biens et Risques annexes - 2ème ligne Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Cyber-risques Responsabilité civile des mandataires sociaux Ports, navigations et activités maritimes
Technische-Versicherung für die Institutionen des Verein Versicherungspool Rheintal Technische-Versicherung für die Institutionen des Verein Versicherungspool Rheintal