La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité civile générale et individuelle accidents Assurance PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Assurance flotte automobile et auto missions Assurance Assurance bateaux
Durée de marché : 5 ans Date d'effet : 01/01/2026 Fin de marché : 31/12/2030 Avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous respect du préavis de 4 mois avant l'échéance annuelle Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux …
Настоящата обществена поръчка има за цел осигуряване на застрахователни услуги за нуждите на ДП РВД по две обособени позиции, както следва: - Обособена позиция № 1 - „Застраховки „Каско“, „Злополука на местата“ и „Гражданска отговорност на автомобилистите“ за МПС/ППС, собственост на ДП РВД“; - Обособена позиция № 2 - „Застраховка …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Pays de Montbéliard Agglomération : -Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
La consultation concerne les prestations d'assurance « Dommages aux biens », les frais supplémentaires d'exploitation et les pertes de recettes consécutives de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, de la Ville de Sens et du CCAS de la Ville de Sens, membres du groupement de commande dont la Communauté d'Agglomération …
La nature des prestations attendues est détaillée aux Cahiers des Clauses Particulières afférents à chaque lot Cf. CCP Cf. CCP Cf. CCP Cf. CCP Cf. CCP
Souscription et la gestion de contrats d'assurances Souscription d'un contrat "Tous risques Exposition" pour les oeuvres et objets exposées au sein du Musée Assurance responsabilité civile générale Souscription d'un contrat d'assurance pour le parc automobile de la ville Souscription d'un contrat couvrant les prestations statutaires à sa charge à l'égard …
Seguros del Ayuntamiento de Torremolinos: Lote n.º 1: Daños Materiales de todos los bienes muebles e inmuebles (continente y contenido); Lote n.º 2: Seguro de la Flota de los Vehículos El objeto del contrato es la suscripción por parte del Ayuntamiento de Torremolinos de la Pólizas de Seguros siguientes: LOTE …
souscription de contrats d'assurances pour le compte de la société du marché d'intérêt national d'Avignon (SMINA) souscription de contrats d'assurances pour le compte de la société du marché d'intérêt national d'Avignon (SMINA)