Assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Côte-d'Or (SDIS 21) - 6 lots Assurance "responsabilité et risques annexes" Assurances "Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation" Assurance "Tous dommages aux échelles" Assurance " Risques statutaires du personnel" Assurance " protection sociale des …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de divers contrats d'assurance assurance des dommages aux biens et des risques annexes. assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection …
Le groupement de commandes est constitué par la ville de L'ISLE D'ABEAU et le CCAS de l'ISLE D'ABEAU, en application des dispositions des articles L 2113-6 et suivants du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la ville de l'Isle d'Abeau. Le marché est décomposé en 7 …
Souscription des contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires
Le marché porte sur l’assurance collective soins de santé (lot 1) pour les agents actifs de la Province de Namur ainsi que les agents actifs d’autres pouvoirs adjudicateurs. Le marché porte également sur une assurance soins ambulatoires (lot 2) et une assurance soins dentaires (lot 3). Le présent marché est …
Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011, souscrite par la Communauté de Communes DRAGA pour ses agents territoriaux Contrat groupe d'assurance Santé pour les agents de la fonction publique territoriale de la Communauté de communes de DRAGA . Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du …
convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à adhésion facultative des employeurs et des agents à l'issue d'un appel à concurrence régi par les dispositions du décret n°2011-1474 convention de participation portant sur le risque prévoyance, accompagnée de son contrat collectif d'assurance à …
Les marchés concernent la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE …
Complémentaire santé et prévoyances Complémentaire santé Prévoyance non cadres Prévoyance cadres
La Ville d'Onex effectue cet appel d'offres afin d'obtenir des couvertures d'assurances pour les branches suivantes : - LAA pour le personnel non soumis à la SUVA - LAA pour le personnel soumis à la SUVA - LAA-complémentaire pour tout le personnel - Perte de gain maladie pour tout le …