Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune d'Outreau Dommages aux biens et risques annexes Responsabilités et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents- élus
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'AUREC SUR LOIRE. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes ; Lot 3 : assurance des véhicules …
Services d'assurance 2026-2030 - Groupement de commandes Commune et CCAS de Pluneret Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique
Procedura Aperta Affidamento Servizio Coperture Assicurative del Comune di Samarate Periodo 31.12.2025 - 31.12.2028 LOTTO 1 - ALL RISKS LOTTO 2 -RCT/O LOTTO 3 - INFORTUNI LOTTO 4 - RCA/ARD LOTTO 5 - KASKO LOTTO 6 - TUTELA LEGALE LOTTO 7 - RC PATRIMONIALE
Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté d'Agglomération Coeur d'Ostrevent (en 5 lots) assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique assurance des prestations statutaires
Souscription des contrats d'assurances pour la commune et le CCAS de CACHAN Commune : Superficie à assurer : 104 555,74 M² CCAS : Superficie à assurer : 5045,30 M² Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base et à la solution alternative n°1 portant sur les niveaux de …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de bénodet Assurance des dommages aux biens et risques annexe Code CPV : 66515000-03 Assurance des responsabilités et risques annexes Code CPV 66516000-0 Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Code CPV 66514110-0 Assurance de …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Bonnieux, à compter du 1er janvier 2026 et pour une durée de 48 mois. Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de DARNETAL. Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions …
Souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de CHALONNES SUR LOIRE. La commune, assurant le rôle de coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir. La collectivité, en sa qualité de coordonnateur du groupement …