La présente consultation a pour objet la relance, suite à la déclaration sans suite, pour la souscription de contrats d'assurances de Deux-Sèvres Habitat au 1er janvier 2026. Précisément, la consultation a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : a) la gestion des polices d'assurance suivantes : - …
Lot 1 "Dommages aux Biens" Lot 2 "Responsabilité civile générale" Lot 3 "Protection juridique" Lot 4 "Protection fonctionnelle des élus et agents" Lot 5 "Flotte-automobiles et auto-missions" Lot 6 "Garantie des accidents corporels et Assistance" Lot 7 "Cyber risques" DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE PROTECTION FONCTIONNELLE …
Cette consultation fait l'objet d'une décomposition en 6 lots Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle Flotte-automobiles et auto-missions Droits statutaires
Le marché n'est pas décomposé en tranches. Les prestations sont réparties en 7 lots distincts mono-attributaires. Les candidats devront tarifer obligatoirement des prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 5 : flotte automobile Auto-mission. Marché conclu pour une durée de 04 ans à compter du 1er janvier 2026 pour une fin …
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la Commande Publique. Marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de Lattes et le CCAS de Lattes. La procédure concerne des marchés à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais …
SACILE - SERVIZI ASSICURATIVI 2026 - 2028 SACILE - LOTTO 1 ALL RISKS PATRIMONIO SACILE - LOTTO 2 POLIZZA RCTO SACILE - LOTTO 3 POLIZZE RCA LIBRO MATRICOLA E CVT SACILE - LOTTO 4 POLIZZA INFORTUNI CUMULATIVA SACILE - LOTTO 5 POLIZZA TUTELA LEGALE SACILE - LOTTO 6 POLIZZA RC …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Syndicat ValEco Assurance Dommages aux biens et risques annexes Assurance Responsabilité et risques annexes Assurance Flotte automobile et risques annexes Assurance Protection des personnes physiques
Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant : lot 1 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers (CPV : 66515000-3) lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes (CPV : 66516400-4) lot 3 : Flotte véhicules et risques annexes (CPV : 66514110-0) lot 4 : Risques statutaires agents affiliés CNRACL …
Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique