La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurance : RESPONSABILITE CIVILE GENERALE / RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE INDIVIDUELLE ACCIDENT RESPONSABILITE CIVILE ENVIRONNEMENT DOMMAGES AUX BIENS - BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS / DES ADMINISTRATEURS PROTECTION JURIDIQUE DE L'ETABLISSEMENT FLOTTE …
LOT 1 : ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES - LOT 2 : ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE - LOT 3 : ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION - LOT 4 : ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES - LOT 5 : ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE - LOT 6 : ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT Assurance Dommages aux …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public Dommages aux biens et Risques annexes …
Marché de services d'assurance de la commune de Le Mené Assurance "Dommage aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité civile et risques annexes" Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Assurance "Protection juridique" Assurance "Protection fonctionnelle"
DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉS CIVILES ET DÉFENSE RECOURS PROTECTION FONCTIONNELLE ET PROTECTION JURIDIQUE DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers et immobiliers garantir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif ou encore la responsabilité …
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de service en assurance. L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : - 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - 2ème lot : Responsabilité civile …
GARA EUROPEA A PROCEDURA TELEMATICA APERTA PER L’APPALTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI PONZANO VENETO DAL 31.03.2026 AL 31.03.2029 LOTTO 1 - POLIZZA ALL RISKS PATRIMONIO LOTTO 2 - POLIZZA R.C.T/O LOTTO 3 – POLIZZA RCA LOTTO 4 - POLIZZA CVT VEICOLI ENTE LOTTO 5 -POLIZZA CVT CHILOMETRICA LOTTO …
SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI MONTEMARCIANO PER IL PERIODO 2025 - 2030 Copertura assicurativa All Risks Patrimonio Copertura assicurativa RCT - RCO Copertura assicurativa RC PATRIMONIALE Copertura assicurativa Tutela Legale Copertura assicurativa INFORTUNI CUMULATIVA Copertura assicurativa A.R.D. (Auto Rischi Diversi) Amministratori e Dipendenti Copertura assicurativa RC Auto
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance des différentes structures de Loire-Atlantique développement et du CAUE 44 Prestations d'assurance dommages aux biens pour le siège du GIE Prestations d'assurance dommages aux biens pour les autres sites du GIE (hors siège) Prestations d'assurance en …