GARA EUROPEA A PROCEDURA TELEMATICA APERTA PER L’AFFIDAMENTO DI SERVIZI ASSICURATIVI IN FAVORE DI FORMEZ PA Lotto 1 - Elettronica, Furto, Incendio e RCT/O e RC della Proprietà Lotto 2 - - Infortuni, invalidità e TMC Lotto 3 - Responsabilità Civile Amministratori e Sindaci (D&O) Lotto 4 - RC Patrimoniale …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur. La procédure est réalisée par un groupement de Commande le GAA77, composé du CCAS et de la Commune d'Avon (Coordonnateur). La présente consultation comporte les lots définis ci-dessous : Lot 1 : Dommages …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte Automobile et Auto Missions Assurance Risques statutaires
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques statutaires du personnel …
Prestations de services d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes Ville et CCAS de CERGY. Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous …
Marché alloti dont le coordonnateur du groupement de commande est la commune de Trouville-sur-Mer Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique et protection fonctionnelle Tous risques expositions
La Ville de Paris procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Garantir les activités de garagiste pour le compte de tiers réalisées sur des véhicules confiés au garage. Garantir notamment l'ensemble des véhicules automobiles soumis à l'obligation …
Cf. DCE Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique de la collectivité Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville et du CCAS de LAVELANET<br/> Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires agents affiliés …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de COMBS-LA-VILLE " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Protection juridique des personnes …