Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations et plus particulièrement en raison du caractère de sécurité des publics vulnérables. …
Consiste en el establecimiento de las condiciones técnicas, artísticas y estéticas mínimas que han de regir los servicios a contratar, los derechos y obligaciones de las partes, así como las normas que, la legislación vigente, establece para que las necesidades que se pretenden cubrir, consistentes en la coordinación, gestión, así …
La présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2025-2026 et 2026-2027. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de …
Le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la formation au vélo à destination du jeune public sur le territoire de l'Eurométropole de Metz, dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire Le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la formation au vélo à destination du jeune public sur le …
S.U.A. PER IL COMUNE DI MONTELUPONE. PROCEDURA APERTA ACCELERATA A RILEVANZA COMUNITARIA FINALIZZATA ALL'APPALTO DEL SERVIZIO DI ASSISTENZA SCOLASTICA AD ALUNNI DIVERSAMENTE ABILI, ASSISTENZA LINGUISTICA, ASSISTENZA DOMICILIARE, SEGRETARIATO SOCIALE E GESTIONE DELLA LUDOTECA E DEL CENTRO DI AGGREGAZIONE GIOVANILE C.A.G. NEL COMUNE DI MONTELUPONE - PERIODO 01/09/2025 - 31/08/2028 S.U.A. …
Dans le cadre et les objectifs fixés par le PEDT, la Ville d'Échirolles souhaite désigner un délégataire capable de coordonner, d'organiser, d'accueillir et d'animer les temps périscolaires et les activités pédagogiques associées pour les écoles élémentaires de son territoire (pause méridienne, accueil du soir) Dans le cadre et les objectifs …
Gestion et Animation des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux Gestion et Animation des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) intercommunaux
Le présent marché a pour objectif d'accompagner les jeunes des Hauts-de-Seine dans le développement de leurs compétences en expression orale, écrite ainsi qu'en réflexion critique dans le cadre des différents dispositifs ou événements éducatifs organisés par le Département Accompagnement des jeunes dans l'apprentissage de la prise de parole en public …
Le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la formation au vélo à destinations du jeune public sur le territoire de la Ville de Metz, dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) …
GESTION DELEGUEE DE L'A.L.S.H. ET DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE GESTION DELEGUEE DE L'A.L.S.H. ET DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE