Le présent marché est un marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO). Il a pour objet de fournir à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L) une assistance technique, financière et juridique pour préparer les échéances des contrats de DSP d'assainissement actuels, étudier les différents modes de gestion envisageables, accompagner …
L'accord-cadre à bons de commande multi attributaires est décomposé en deux lots : Lot 1 : prestations de géomètre-expert : travaux que seuls les géomètres-experts inscrits peuvent effectuer : travaux prévus au 1° de l'article 1er de la Loi n° 46-942 du 7 mai 1946 modifiée instituant l'Ordre des géomètres …
The University seeks to appoint a competent contractor for the Provision of Provision for an Arboricultural Tree Assessments and Tree Surveys Services. The specification and services requirements are wholly described within the tender document set. Tenders must be submitted via the electronic postbox available on www.etenders.gov.ie by the response deadline. …
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: Le marché est conclu à prix mixtes : - Prix …
L'objet de ce marché porte sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'accompagnement de la résidence « Le Lac » sise 2 à 20 avenue Champs Perdrix/ 19 à 47 avenue du Lac et 28 à 40 avenue Champs Perdrix à Dijon. La copropriété compte 326 logements répartis dans 6 …
L'accord-cadre avec maximum reconductions incluses de 650 000 euro(s) HT sera exécuté par marchés subséquents. Le cahier des charges définit les missions confiées au titulaire. Éléments de mission témoin : Missions de base : DIA AVP AU PRO ACT VISA SYN DET AOR Missions complémentaires : OPC SSI DIAG S …
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, ayant pour objet les " Prestations d'études qualitatives " pour ARTE France. Le marché est décomposé en 5 (cinq) lots. Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu, pour chacun des 5 (cinq) lots, sans minimum et avec le montant maximum …
El contrato tendrá por objeto establecer las condiciones técnicas que regirán la contratación por parte de la Diputación Provincial de Málaga de un servicio de elaboración de informes de impacto relativo a los contratos de patrocinio que la Diputación de Málaga lleva a cabo en y a clubes, asociaciones o …
Conformément aux dispositions du règlement (UE, Euratom) nº 1046/2018 du Parlement européen et du Conseil du 18 Juillet 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union européenne, le Parlement européen a décidé de lancer le présent appel d’offres en vue de conclure un contrat-cadre afin de mettre …
De opdracht omvat de architecturale en technische studies met betrekking tot een nieuwe warmtecentrale op een nieuwe locatie op het luchthavendomein van Brussels Airport. De noodzakelijke verhuis naar een nieuwe locatie wordt aangegrepen als een opportuniteit om een volledig nieuwe warmtecentrale te ontwikkelen die bijdraagt tot de Net Zero Carbon …