Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la Commune de Carcassonne. L'opération est composée de six lots distincts : LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. …
MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'ORTHEZ EN 5 LOTS DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE - DEFENSE RECOURS FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La présente consultation couvrant cinq (5) lots est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique. Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot …
La présente consultation a pour objet des prestations d'assurance responsabilité civile et dommages aux biens terrestre et maritime (3 lots). Lot n°1 : Responsabilité civile et faute inexcusable de l'employeur PSE obligatoire n°1 : Police assistance et rapatriement pour les déplacements des salariés (hors déplacement en mer) PSE facultative n°2 …
Marché de services d'assurance Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Assurance responsabilité et risques annexes Lot 3 : Assurance flotte automobile et risques annexes Lot 4 : Assurance protection juridique des personnes physiques Lot 5 : Assurance risques numériques
La présente consultation concerne les prestations de service d'assurances diverses de la Commune d'Arbent. Se référer au DCE Se référer au DCE Se référer au DCE Se référer au DCE Se référer au DCE
Assurances pour la Communauté de communes Vallée de l'Hérault Dommages aux biens immobiliers ou mobiliers Responsabilité civile et pénale de la collectivité et des élus Protection juridique Flotte automobile
Copertura assicurativa RCT danni da fauna selvatica Servizi di assicurazione per danni da fauna selvatica
Conditions de participation: - Aptitude à exercer l'activité professionnelle: attestation ORIAS / lien ACPR - Capacités techniques et professionnelles: justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation Critères d'attribution: - pour les lots n°1 à n°5 : pondération : valeur technique …
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la Commande Publique. La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) …