Marché ordinaire Les prestations sont réparties en 23 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché prendra effet au 01 janvier 2026 à 00h00. Il est conclu pour une durée de 5 ans. Le marché se terminera …
Procedura aperta per l’affidamento dei servizi assicurativi di DiSCo suddivisa in 4 lotti per il perido di 36 mesi COPERTURA ASSICURATIVA ALL RISKS PROPERTY COPERTURA ASSICURATIVA RESPONSABILITÀ CIVILE TERZI E PRESTATORI D’OPERA COPERTURA ASSICURATIVA RESPONSABILITÀ CIVILE PATRIMONIALE COPERTURA ASSICURATIVA DA INFORTUNIO STUDENTI
L'appalto è suddiviso nei seguenti undici lotti: lotto n. 1 - Polizza di assicurazione all risks danni diretti materiali e danni da interruzione di esercizio, lotto n. 2 - Polizza di assicurazione responsabilità civile verso terzi (RCT) e verso i prestatori di lavoro (RCO), lotto n. 3 - Polizza di …
L'acte d'engagement et le cahier des clauses particulières complétés par leurs annexes constituent les demandes formulées par l'acheteur pour le marché. Le soumissionnaire doit proposer une offre globale répondant aux demandes formulées. Du fait de la spécificité des marchés publics d'assurances, le soumissionnaire peut proposer une variante (notamment en cas …
Marché de groupement entre la commune de Saint-Julien-en-Genevois et le C.C.A.S de Saint-Julien-en-Genevois Services d'assurance dommages ou pertes Services d'assurance de véhicules à moteur Services d'assurance responsabilité civile générale Services d'assurance défense et recours
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'EPNAK Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires Responsabilité des dirigeants Protection juridique Atteintes au système d'information (« Cyber Risque »)
Renégociation des contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) Le candidat doit proposer une couverture des dommages causés aux biens immobiliers et mobiliers contre plusieurs risques définis dans le cahier des charges ainsi que les pertes et frais qui en résultent. Le montant de …
SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI AVEZZANO TRIENNIO 2025-2028 ALL RISKS ALL RISKS OPERE DARTE RCT/O - Responsabilità Civile verso terzi e prestatori d'opera RESPONSABILITA' CIVILE PATRIMONIALE RESPONSABILITA' CIVILE AUTOVEICOLI E CVT - LIBRO MATRICOLA TUTELA LEGALE INFORTUNI
Souscription de différents contrats d'assurance Dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents-élus
MARCHES D'ASSURANCES (4 LOTS) -Lot 1 : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes -Lot 2 : Protection Fonctionnelle des agents et des élus -Lot 3 : Dommages aux Biens et risques annexes -Lot 4 : Risques Statutaires CNRACL Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Fonctionnelle des agents et des élus Dommages …