Conformément à l'article L. 2124-1 et R. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La procédure formalisée appliquée à la présente consultation est la suivante : …
L’objet du marché est la prestation de services relatifs à la réalisation d’un schéma stratégique du bassin versant de l’Ourthe aval, correspondant à l’Ourthe navigable, depuis Nisramont jusqu’à la confluence avec la Meuse. Le marché comprend 3 volets, à savoir : - Volet 1 : réalisation d’un schéma stratégique du …
1.2 In summary, the Services comprise the completion of the data collection element for the National Election and Democracy Study (NEDS) following the next General Election. 1.2 In summary, the Services comprise the completion of the data collection element for the National Election and Democracy Study (NEDS) following the next …
Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes : - Lot 1 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique du patrimoine bâti existant, la qualité de l'air intérieur et la ventilation. - Lot 2 : prestations d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'efficacité énergétique des bâtiments neufs ou en …
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. A savoir : le recrutement d'un gestionnaire pour cinq ans (période 2025 à 2029) afin de mettre en oeuvre un plan de gestion comprenant des services administratifs et de gestion (animation, coordination), des …
Mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Secteurs Marnaudes et Fosse aux Bergers - NPNRU Villemomble (93) Mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Secteurs Marnaudes et Fosse aux Bergers - NPNRU Villemomble (93)
Missions de maîtrise d'oeuvre Montant des travaux : 4,6 millions d'euros TTC mission complète
Réalisation et exploitation des résultats des campagnes nationales de caractérisation des déchets ménagers et assimilés collectés par le service public de gestion des déchets, entre 2026 et 2029 Assistance à Maitrise d'ouvrage. Accord-cadre d'un montant maximum de 320 000Euros TTC Région Nord-Ouest de la France. Accord-cadre d'un montant maximum de …
Mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Secteur Bois du Temple - NPNRU Clichy-sous-Bois (93) Mission de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Secteur Bois du Temple - NPNRU Clichy-sous-Bois (93)
voir II.2.4 Commentaire :