L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des différentes missions relatives aux relevés topographiques, fonciers et bâtiments. L'ensemble des levers seront réalisés par des méthodes terrestres. Ces missions seront requises dans le cadre d'opérations : - …
Prestations topographiques, parcellaires et d'assistance à maîtrise d'oeuvre Lot n°1 - Division Territoriale du Carcassonnais Lot n°2 - Division Territoriale Corbières Minervois Lot n°3 - Division Territoriale de la Haute Vallée de l'Aude Lot n°4 - Division Territoriale du Lauragais Lot n°5 - Division Territoriale de la Narbonnaise
Les prestations sont décomposées en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles telles que définies ci-dessous : - Tranche ferme - Tranche optionnelle n° 1 : Diagnostic du système mineur - ouvrages pluviaux - Tranche optionnelle n° 2 : Etude du risque de ruissellement pluvial par modélisation HGM - Tranche …
1. Przedmiotem zamówienia jest aktualizacja bazy danych obiektów topograficznych (BDOT10k) dla wybranego obszaru województwa łódzkiego oraz zakup platformy informatycznej do zarządzania bazą danych obiektów topograficznych BDOT10k. 2. Przedmiot zamówienia został podzielony na trzy części: Części I i II – Aktualizacja bazy danych obiektów topograficznych (BDOT10k) dla wybranego obszaru województwa łódzkiego: …
Les missions qui seront confiées au titulaire seront, suivant les bons de commande, émis par le maître d'ouvrage, la réalisation de relevés topographique de terrains, de réseaux, de bâtiments et la conception des documents correspondants. Les missions qui seront confiées au titulaire seront, suivant les bons de commande, émis par …
Le présent marché a pour objet la prestation de géodétection et géoréférencement des réseaux souterrains d'éclairage public conformément à la refonte du décret n° 91-1147 encadrant les travaux à proximité des réseaux par le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 précisant et renforçant les responsabilités des différents intervenants depuis …
Le présent marché a pour objet des prestations de topographie sur l'ensemble de la ville de Tremblay En France Le présent marché a pour objet des prestations de topographie sur l'ensemble de la ville de Tremblay En France
Etablissement de plans parcellaires, de document d'arpentage et suivi de leur instruction auprès du cadastre, piquetage d'emprise ou de limites cadastrales. Cet accord-cadre à bons de commande est sans minimum et avec un maximum de 70 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché Etablissement de plans parcellaires, de …
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Prestations topographiques et foncières<br/> Prestations topographiques attachées à la propriété foncière des adhérents à la centrale d'achats …
L’objet du présent marché concerne la réalisation de prestations géotechniques et géophysiques ainsi que la réalisation de prestations topographiques (y compris bathymétriques) pour les besoins de l’EPAMA-EPTB Meuse. Le présent marché est un accord-cadre donnant lieu à des bons de commande conformément aux articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à …