Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Ville de Limoges (coordonnateur du groupement) - Centre Communal d'Action Sociale La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. …
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans : La consultation engagée vise la conclusion …
La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée (MAPA) services sociaux et autres services, en application de l'article 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée (MAPA) services sociaux et autres services, en application de l'article 3° …
Passation d'une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire visant à garantir les risques d'incapacité de travail, et tout ou partie des risques d'invalidité et liés au décès mais avec la présence d'une PSE en cas de contrat d'assurance à adhésion obligatoire Passation d'une convention de …
Erweiterung der Lizenz ZABAS BeiPro SaaS um die Module Full-Service-Inputmanagement und Beihilfe Service App. Ergänzend zu der bereits bestehenden Lizenz für ZABAS BeiPro SaaS sollen die Module Full-Service-lnputmanagement und Beihilfe Service App angeschafft werden. Der bisherige Auftragswert lag unterhalb der Schwellenwerte des GWB mit der beabsichtigten Erweiterung wird dieser erreicht …
Renégociation des contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin (CoVe) Le candidat doit proposer une couverture des dommages causés aux biens immobiliers et mobiliers contre plusieurs risques définis dans le cahier des charges ainsi que les pertes et frais qui en résultent. Le montant de …
Le présent marché a pour objet une mission complète de diagnostic détaillé et de maitrise d'oeuvre portant sur les éléments suivants du patrimoine de la SA HLM de l'Oise : balcons, garde-corps, coursives, escaliers extérieurs, casquettes, marquises et bandeaux. Ces missions ont pour finalité d'identifier et d'évaluer les risques de …
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion des contrats de maintenance des Systèmes de Fermetures Automatiques (SFA) ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion des contrats de maintenance des Systèmes de Fermetures Automatiques (SFA) ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion des contrats de maintenance des Systèmes de Fermetures Automatiques (SFA) ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Gestion …
ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGE, FOSSES A HYDROCARBURES, BASSINS DE RETENTION, RESEAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS, EAUX USEES, EAUX VANNES, EAUX PLUVIALES ENTRETIEN DES POMPES DE RELEVAGE, FOSSES A HYDROCARBURES, BASSINS DE RETENTION, RESEAUX INTERIEURS ET EXTERIEURS, EAUX USEES, EAUX VANNES, EAUX PLUVIALES
Cette procédure n'est pas un marché public. Elle relève du décret 2011-1474 du 08 novembre 2011 et de ses arrêtés. La procédure a pour objet la passation d'une convention de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de frais de santé au profit des agents du Centre de …