Le présent avis concerne un marché ordinaire de défense ou de sécurité. Il s’inscrit dans une procédure de marché négocié avec publicité préalable et mise en concurrence selon les articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Le marché comprendra une …
AM. mantenimiento integral de los sistemas de propulsión de buques apoyados por el Arsenal de Cádiz. AM. mantenimiento integral de los sistemas de propulsión de buques apoyados por el Arsenal de Cádiz.
El MANTENIMIENTO INTEGRAL ELÉCTRICO EN BUQUES DE LA CLASE BAM del Mando Naval de Canarias, cuyos sistemas y equipos vienen relacionados en el anexo I, siendo las Prestaciones a Satisfacer, directa y proporcionalmente relacionadas con el Objeto del Acuerdo Marco conforme lo previsto en el artículo 116.4.c) de la LCSP, …
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet : Enlèvement, dépollution, valorisation et prélèvement de pièces détachées uniquement, démantèlement, traitement et élimination de rechanges navals au profit de la Marine Nationale sur l’ensemble des bases navales de métropole (Brest, Lorient, Cherbourg, Toulon). La présente …
Marché de défense ou de sécurité en application de l’article L.1113-1 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande en application des articles L2325-1.1° et R2362-1 à R2362-6 et R2362-8 du code de la commande publique (CCP). Mode de passation de l'accord-cadre : procédure avec négociation conformément …
Il comporte 2 postes nomenclaturés OTAN : - Unité principale de commande - Câble prise LAGARB Il comporte 2 postes nomenclaturés OTAN : - Unité principale de commande - Câble prise LAGARB
procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. accord-cadre à bons de commandes portant sur " l'expertise et la réparation de rechanges navals nomenclaturés OTAN (rechanges du domaine Electrique) …
C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte -une part ferme -une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; -une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles …
Sukladno DON-u. Sukladno DON-u.
Le présent avis concerne un accord cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des engins de débarquement amphibie standards (EDA-S). La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. - Forme du marché : …