Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tout organisme porteur du risque se présente seul ou en groupement avec un autre organisme porteur du risque. L'intermédiaire peut également être membre du groupement ou à défaut simple mandataire. Un intermédiaire d'assurance ne peut candidater seul. Tous les assureurs doivent être membres …
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution …
La commune de COGNAC et le CCAS, procèdent à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est l'ordonnateur Assurance Responsabilité civile et risques annexes Assurance Protection fonctionnelle Assurance Automobile Assurance des Dommages aux biens Assurance des Cyber Risques
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Tous Risques Expositions Protection Fonctionnelle
Le présent marché d'assurance flotte automobile a pour objet d'assurer, selon les garanties et dispositions prévues au CCP, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, Cyclos et assimilés y compris les nouveaux véhicules électriques individuels (NVEI) soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L 211-1 du code des assurances et dont …
Gulbenes novada pašvaldībai piederošo sauszemes transportlīdzekļu īpašnieku obligātās civiltiesiskās atbildības (OCTA) un brīvprātīgās atbildības (KASKO) apdrošināšana Gulbenes novada pašvaldībai piederošo sauszemes transportlīdzekļu īpašnieku obligātās civiltiesiskās atbildības (OCTA) un brīvprātīgās atbildības (KASKO) apdrošināšana
Prestations de services d'Assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
Groupement de commande entre la Communauté de Communes, le CIAS et l'Office de Tourisme de la Gascogne Toulousaine. Mandataire: Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du syndicat de développement d'équipement et d'aménagement (SDEA 07). Lot 1dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 responsabilité civile et risques annexes Lot 3 responsabilité civile dirigeants Lot 4 flotte automobile et risques annexes Lot 5 …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - VILLE DE SAINT-SAULVE ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT