Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune de TERVILLE Assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Les informations sont disponibles dans le DCE. Assurance des responsabilités et des risques annexes - masse salariale - informations disponibles dans le DCE. Assurances des véhicules à moteur et …
L'ensemble des dispositions administratives est applicable à tous les lots du marché, y compris si les lots sont répartis entre plusieurs assureurs Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle Flotte automobile et auto-mission Cyber-risques Individuelle accidents
Prestations de services d'assurance IARD Assurance Responsabilité civile Assurance Atteintes à l'environnement Assurance protection fonctionnelle Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Centre de Valorisation des Déchets Assurance Dommages aux biens Activités d'Haganis hors Centre de Valorisation des Déchets Assurance Responsabilité civile des dirigeants
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques Statutaires Assurance Cyber risques
la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'ANDREZIEUX BOUTHEON assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Servicii de asigurare a autovehiculelor Lot 1 – Asigurari RCA, Lot 2 – Asigurari CASCO, in conformitate cu cerintele din documentatia de atribuire. Termenul limita pana la care un operator economic interesat de participarea la procedura de achizitie publica are dreptul de a solicita clarificari in legatura cu documentatia de …
Marché public de service d'assurances pour les besoins du SIVOM DE L'ARTOIS Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle agents / élus Assurance …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de MARSILLARGUES et de son centre d'action sociale Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle des agents et élus Flotte-automobiles et Auto-missions Garantie des accidents corporels et Assistance Droits statutaires Cyber risques
Marché ordinaire concernant la souscription d'un contrat d'assurances pour les véhicules du Département du Gard et divers risques annexes pour les besoins du Département du Gard Marché ordinaire concernant la souscription d'un contrat d'assurances pour les véhicules du Département du Gard et divers risques annexes pour les besoins du Département …
Conformément aux articles L. 2113-10 du Code de la Commande Publique et au regard des sujétions techniques des prestations à réaliser, le marché contient 5 lots  Lot 1. : Responsabilité Civile-Exploitation et risques annexes  Lot 2. : Protection Juridique de la personne morale  Lot 3. : Dommages …