Souscription des contrats d'assurance du SMPRB assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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Services d'assurances pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes : souscription des contrats d'assurances Dommages aux biens, protection juridique, protection fonctionnelle et prestations statutaires pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes Assurance des dommages aux biens et risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance de la protection fonctionnelle Assurance …
En application du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents, de la circulaire n°RDFB1220789C et des arrêtés relatifs à l'avis d'appel à la concurrence et aux critères de choix, …
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation n'est pas allotie Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La consultation n'est pas allotie
Contratación de seguros Seguro de reclamación de daños y defensa jurídica Seguro de responsabilidad civil y patrimonial Seguro de riesgos patrimoniales Seguro de responsabilidad civil de las autoridades y personal al servicio del Ayuntamiento Seguro de vida
Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB
Marché de service d'assurances 2026-2029 La garantie porte sur tous dommages matériels directs ou indirects aux biens immobiliers et mobiliers résultant des événements suivants : -L'incendie ou commencement d'incendie, -Les dégagements de fumées et/ou de chaleur quel qu'en soit la cause -Les explosions et les implosions de toute nature, -La …
Polizza RCT/RCO Polizza RCT/RCO
Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado de servicios de aseguramiento de los distintos riesgos del Parlamento Vasco y del Ararteko Contrato privado …