Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les …
Le marché est composé de 5 lots Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle assurance des dommages aux biens et des risques annexes Le lot 2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
Servizio di copertura assicurativa per Responsabilità civile verso terzi e verso prestatori d'opera (RCT/O) Servizio di copertura assicurativa per Responsabilità civile verso terzi e verso prestatori d'opera (RCT/O)
L’objet du marché porte sur des prestations d’assurance choses du patrimoine immobilier et mobilier de la Ville de Genève (exceptions faites de ses objets et collections Fine Art), notamment pour les couvertures incendie et dommages naturels, dégâts d’eau, vol avec effraction et détroussement, bris de glaces, extended coverage, tous risques, …
Předmětem plnění Veřejné zakázky je soubor pojišťovacích služeb pro Jihomoravský kraj, příspěvkové organizace zřizované Jihomoravským krajem, jakož i další právnické osoby zřizované/založené Jihomoravským krajem, jejichž seznam je obsažen v příloze č. 8 Výzvy. Pojištění zahrnuje zejména pojištění majetku, pojištění obecné odpovědnosti, pojištění odpovědnosti v rámci ochrany osobnosti, pojištění profesní odpovědnosti …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens et Locataires non assurés Assurance Responsabilité civile générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Flotte Automobile Assurance Responsabilité civile des dirigeants
Marché public de prestations d'assurance dommage aux biens pour la Commune de Vesoul et la Communauté d'Agglomération de Vesoul. Pour un même lot, les candidats doivent impérativement répondre à la demande de tarification pour chaque membre du groupement de commandes. A défaut l'offre pourra être considérée comme incomplète. Chaque membre …
MARCHES D'ASSURANCES (4 LOTS) -Lot 1 : Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes -Lot 2 : Protection Fonctionnelle des agents et des élus -Lot 3 : Dommages aux Biens et risques annexes -Lot 4 : Risques Statutaires CNRACL Responsabilité Civile-Administrative et risques annexes Protection Fonctionnelle des agents et des élus Dommages …
Prestations de services d'assurances pour la Région Bourgogne Franche Comté Assurance responsabilité générale et risques annexes Assurance risques statutaires du personnel Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance dommages aux biens Assurance risques statutaires Assurance cyber-risques