Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE DEFENSE PENALE DES AGENT ET ELUS FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS ET ASSISTANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS CYBER-RISQUES
Souscription des contrats d’assurance pour le Syndicat Mixte SIZIAF Classification CPV : Objet principal : 66515000-3. 7 bâtiments d'activité pour une superficie totale de 18642 m². Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Classification CPV : Objet principal : 66513000-9 Classification CPV : …
Marché de services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes Services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 2 -Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 - …
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats, d'une assurance contre les risques pouvant engager la responsabilité civile d'ULISSE vis-à-vis de ses clients et à l'égard des tiers, et des assurances ad valorem des marchandises transportées et/ou stockées Le présent marché a pour objet la souscription de contrats …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …
Mariagerfjord Kommune ønsker tilbud på en eller flere af følgende delaftaler: • Delaftale 1: Bygnings-, løsøre-, entreprise og All risk genstande forsikring. • Delaftale 2: Erhvervs- og produktansvarsforsikring • Delaftale 3: Motorkøretøjsforsikring • Delaftale 4: Arbejdsskade - Katastrofedækning og Arbejdsskade - Voldskadeforsikring • Delaftale 5: Kollektive ulykkesforsikring • Delaftale 6: …
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
Marché composé de 6 lots pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers , immobiliers dont la Collectivité est propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager Garantir la Collectivité contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif, la …
marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai Prestations d'assurance de dommages aux biens mobiliers et immobiliers prestations d'assurance des risques statutaires assurance de la responsabilité civile et des risques annexes prestations d'assurance de la flotte véhicules et des risques annexes Prestation de …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Centre des Monuments Nationaux. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle …