La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Commune d’Hendaye. 1.02 - Etendue de la consultation La présente consultation est organisée sur APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il …
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d’assurance du Pouvoir Adjudicateur cité dans l’article précédent. Le Marché est divisé en 5 lots : Lot 1. Assurances Responsabilité Civile – CPV 66516000-0 Lot 2. Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement - CPV 66513100-0 Lot 3. …
Marché de service d'assurances pour les besoins de la commune du Cannet des Maures 2026-2029. Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques divers ; lot 2 : Assurance responsabilité civile ; lot 3 : Assurance flotte automobile ; lot 4 : Assurance protection juridique de la commune ; …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes …
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PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE PAR LA VILLE, LE CCAS, ET LE GIP CUISINE CENTRALE DU THOR Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des membres du groupement de commandes dont la commune du THOR (84) est coordonnatrice. DOMMAGES AUX BIENS IMMOBILIERS ET MOBILIERS …
Le marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Ce marché est relatif a la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en 8 lots. Assurance "Incendie Divers Dommages aux Biens" Assurance "Responsabilité Civile Générale" Assurance "Cybercriminalité" Assurance "Navigation" Assurance "Protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus ou des …
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de plusieurs EHPADs Le Marché est divisé en 5 lots : Lot 1. Assurances Responsabilité Civile - CPV 66516000-0 Lot 2. Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement CPV 66513100-0 Lot 3. Assurance Dommages Aux Biens - …
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure en appel d'offres Ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation s'adresse à tous les professionnels de l'assurance tels que les …
Souscription des contrats d'assurance de 8 EHPAD publics Services d'assurance Services d'assurance Services d'assurance Services d'assurance Services d'assurance Services d'assurance