Assurances IARD LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES LOT 2 : RESPONSABILITES ET DEFENSE RECOURS LOT 3 : FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES LOT 4 : PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE LOT 5 : PROTECTION FONCTIONNELLE ET PROTECTION JURIDIQUE DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS LOT 6 …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur. Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu'elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L'assureur garantit, sous réserve …
souscription des contrats d'assurance Souscription d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes Souscription d'assurance des véhicules à moteurs et des risques annexes Souscription d'assurance de la protection juridique Souscription d'assurance des prestations statutaires
Dans le cadre du renouvellement de leur marché d'assurances, la commune de Roost-Warendin et le CCAS ont décidé de se regrouper pour confier à plusieurs prestataires communs leurs couvertures d'assurances. A cet effet, un groupement de commandes a été constitué entre la commune de Roost-Warendin ET le CCAS. La commune …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques statutaires Assurance Cyber-Risques
MARCHE ASSURANCES VILLE DE WIZERNES ET SON CCAS DOMMAGE AUX BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE FLOTTE AUTOMOBILE
La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Elle concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS du PAS-DE-CALAIS. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant …
Souscription et gestion des contrats d'assurances à effet au 1er janvier 2026 Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité générale Assurance protection juridique et fonctionnelle Assurance flotte automobile et auto missions Assurance cyber risques
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Assurance Dommage aux biens Assurance Responsabilité civile Assurance Responsabilité Atteinte à l'environnement Assurance risques statutaires Assurance Protection juridique des élus, des agents et de la personne morale Assurance Dommage aux biens de la STEP
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique voir DCE voir DCE voir DCE voir DCE