Exécution des prestations d'assurances pour la commune de Bozel dans les différents domaines suivants : dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile, protection juridique et risques statutaires Exécution des prestations d'assurances pour la garantie des dommages aux biens du patrimoine de la commune de Bozel Exécution des prestations d'assurances pour …
Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …
Marché de services d'assurance Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques statutaires du personnel Protection juridique
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Collectivité de Saint-Barthélemy. Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la Collectivité. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Livarot - Pays d'Auge Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie á …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CAULNES. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité …
Servizi assicurativi Responsabilita civile e patrimoniale dell Ente Lotto 1 e Tutela legale Lotto 2 Responsabilita civile e patrimoniale dell Ente Tutela legale dell Ente
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Wintzenheim composé de 4 lots : « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Risques statutaires du personnel » - Lot …
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …