la souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE TOUS RISQUES CHANTIER et GARANTIES DIVERSES » applicables à différentes opérations de construction Lot 1 : assurance « dommages ouvrage » / BOULODROME DU BOURGET Assurance « tous risques chantier et responsabilité du maitre de l'ouvrage » / BOULODROME DU BOURGET Assurance …
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance des prestations statutaires
Services d'assurances de la Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité, des élus et des agents
Marché d'assurance de type « dommages à l'ouvrage » et « tous risques chantier » pour les besoins de l'opération de Construction de la Piscine Fives CAIL à LILLE Assurances construction - Dommages à l'ouvrage. Le contrat prendra effet au plus tôt à la date de notification (le lendemain à …
SOUSCRIPTION DES CONTRAT D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE DE MENNECY (5 lots) : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et …
Marché d'assurance du CCAS, de la cuisine centrale et de l'EHPAD Assurance des dommages aux biens Assurance des responsabilités assurance des véhicules assurance de la protection juridique assurance de la protection fonctionnelle assurance des prestations statutaires
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS-FLPA de Hem Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE RIBEAUVILLE. Lot N°1 : Assurances des dommages des biens et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Dispositions diverses Prestation supplémentaire éventuelle n°2 : Tous risques objets manifestations Lot N°2 : Assurances des …
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de …